Résultats de la recherche — Il y a 452 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.
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- Avis de dépôt d'un permis de construire n°10E0010 - M. et Mme KRAEHENBUHL Jean-Hugues
- Une demande de permis de construire concernant un terrain sis rue du 19 Novembre a été déposée en Mairie par Monsieur et Madame KRAEHENBUHL Jean-Hugues en date ...
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n° DP10E0027 - M. VETTER Sébastien
- Une déclaration préalable de travaux, concernant un terrain sis 5 rue de Ferrette a été déposée en Mairie par Monsieur VETTER Sébastien en date du 23 novembre ...
- Certificat d'urbanisme n°10E0014 : Me Michel STEHLIN - rue de Bâle
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis rue de Bâle a été déposée en Mairie par Maître Michel STEHLIN en date du 17 novembre ...
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°11E0001 : Impasse des Hirondelles - M. RIVELLO
- Une demande de déclaration préalable, concernant un terrain sis 4 Impasse des Hirondelles a été déposée en Mairie par Monsieur RIVELLO Julien en date du 10 ...
- Avis de dépôt d'un permis de construire : M. ORIEZ - rue de Willer
- Une demande de permis de construire concernant un terrain sis rue de Willer a été déposée en Mairie par Monsieur ORIEZ Anthony en date du 09 décembre 2010. - ...
- Permis de construire : M. HEINIS Fernand - rue du 19 novembre 68640 Waldighoffen
- Une demande de permis de construire sis - 4 rue du 19 novembre à Waldighoffen - a été déposé en Mairie par M. HEINIS Fernand en date du 12 juillet 2010
- Avis de dépôt certificat d'urbanisme n°11E0001 - 26 rue de Ferrette - Me KOENIG
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 26, rue de Ferrette à été déposée en Mairie par Maître Philippe KOENIG en date du 04 janvier ...
- Avis de dépôt du permis de construire n°10 E0011 par M. HEINIS, Président du G.B.S.
- Une demande de permis de construire sis rue des Écoles a été déposée en Mairie par Monsieur HEINIS Fernand, Président du G.B.S. en date du 1er octobre 2010.
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°11E0006 - M. et Mme HAUGER Vincent
- Une déclaration préalable concernant un terrain sis 4 Impasse des Rossignols a été déposée en Mairie par Monsieur et Madame HAUGER Vincent en date du 09 mars ...
- Déclaration préalable : 24 rue du 19 Novembre - M. HENLIN Paul
- Une déclaration préalable concernant un terrain sis 24 rue du 19 Novembre a été déposée en Mairie par Monsieur HENLIN Paul en date du 14 décembre 2010. - ...
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0004 - Me STEHLIN
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 2E rue des Champs a été déposée en Mairie par Maître Michel STEHLIN en date du 22 février 2011. ...
- Avis dépôt : révision de la liste électorale générale et des listes électorales complémentaires
- Avis dépôt : révision de la liste électorale générale et des listes électorales complémentaires. Dépôts des tableaux de rectification.
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0009 - Me STEHLIN Michel
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 17 rue de Willer a été déposée en Mairie par Maître STEHLIN Michel en date du 14 mars 2011. ...
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0008 - Me STEHLIN Michel
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 5 rue du Château a été déposée en Mairie par Me STEHLIN Michel en date du 08 mars 2011. Dossier ...
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0010 - Me Michel STEHLIN
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 2 rue de l'Il a été déposée en Mairie par Maître Michel STEHLIN en date du 19 mars 2011. ...
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°11E0004 - M. VOGT Pascal
- Une demande de déclaration préalable, concernant un terrain sis 1 Chemin du Bux a été déposée en Mairie par Monsieur VOGT Pascal en date du 17 février 2011. ...
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0003 - Me Rachel MEURLET-KOHLER
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 12 Impasse des Alouettes a été déposée en Mairie par Maître Rachel MEURLET-KOHLER en date du 10 ...
- Certificat d'urbanisme n° 11E0002 : 36 rue du Maréchal Joffre - Me BROM
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 36 rue du Maréchal Joffre a été déposée en Mairie par Maître Jean-Paul BROM, en date du 07 ...
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0006 - Mme PEREZ Juliette
- Une demande de certificat d'urbanisme a été déposé par Madame PEREZ Juliette en date du 07 mars 2011, concernant un terrain situé au 17 rue de Willer. ...
- Dépôt du Permis de construire n° 03F0002-01 par M. HEINIS Président du G.B.S
- Une demande de permis de construire modificatif sis rue des Écoles a été déposée en Mairie par Monsieur HEINIS Fernand, Président du G.B.S en date du 1er ...
- Déclaration préalable n°11E0003 - M. WIRA Stéphane
- Une déclaration préalable concernant un terrain sis 1 Impasse des Cigales a été déposé en Mairie par Monsieur WIRA Stéphane en date du 27 janvier 2011.
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0007 - Me BOSSERT Christian
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 2 E rue des Champs a été déposée en Mairie par Maître BOSSERT Christian en date du 07 mars ...
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0011 - Me MEURLET-KOHLER Rachel
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis Allée des Chênes a été déposée en Mairie par Maître MEURLET-KOHLER Rachel en date du 31 mars ...
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0013 - Me Philippe KOENIG
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis rue de l'Ill a été déposée en Mairie par Maître Philippe KOENIG en date du 08 avril 2011. ...
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°11E0007 - M. et Mme THOMANN Emmanuel
- Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 3 rue des Lilas a été déposée en Mairie par Monsieur et Madame THOMANN Emmanuel en date du 30 ...
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0005 - Me KLEIN - AB
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 8 Impasse des Alouettes a été déposée en Mairie par Maître KLEIN - AB Christine en date du 23 ...
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°11E0005 - Mme STEHLIN Dominique
- Une déclaration préalable concernant un terrain sis 41 rue de Ferrette a été déposée en Mairie par Madame STEHLIN Dominique en date du 07 mars 2011. Dossier DP ...
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°11E0011 - M. DURAND
- Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 16 Impasse des Alouettes a été déposée en Mairie par Monsieur DURAND Frédéric en date du 28 ...
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°11E0008 - M. NUSSBAUMER
- Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 4 rue des Eglantiers a été déposée en Mairie par Monsieur NUSSBAUMER Michel en date du 31 mars ...
- Arrêté du Maire portant délégation à un adjoint
- Arrêté du Maire portant délégation à un adjoint Madame Hermann.
