Résultats de la recherche — Il y a 452 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.
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- Avis de dépôt d'un permis de construire n°11E0003 - SCI LE VIGNOBLE
- Une demande de permis de construire concernant un terrain sis rue du Vignoble a été déposée en Mairie par la SCI LE VIGNOBLE, représenté par Monsieur ...
- Avis de dépôt d'un permis de constuire modificatif n°08E0029 - HHA
- Une demande de permis de construire modificative concernant un terrain sis Rue des Étangs a été déposée en Mairie par Habitat de Haute Alsace.
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0025 - OPTIMHOME
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis rue des Eglantiers a été déposée en Mairie par la Société OPTIMHOME le 09.11.2011
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°11E0024 - Me BROM
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis rue des Ecoles a été déposée en Mairie par Maître Jean-Paul BROM le 04.11.2011
- Avis de dépôt d'un permis de construire n°11E0006 - M. KUNTZELMANN
- Une demande de permis de construire concernant un terrain sis 9 rue des Champs a été déposée par Monsieur KUNTZELMANN Stéphane le 04.11.2011
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°11E0029 - M. CELEBI
- Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis rue du Château a été déposée en Mairie par Monsieur CELEBI Dursun le 28.11.2011
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°12E0008 - M. HEISSLER
- Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 6 rue du 19 Novembre a été déposée en Mairie par Monsieur HEISSLER Olivier le 14.03.2012
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°12E0008 - M. SUSSELIN
- Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 4 rue des Faisans a été déposée en Mairie par Monsieur SUSSELIN Claude le 14.03.2012
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°12E0016 - SCI LE HAUT SUNDGAU
- Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 3 rue du Maréchal Joffre a été déposée en Mairie par la SCI LE HAUT SUNDGAU le 02.05.2012
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°12E0018 - M. HOFF
- Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 9 rue du Maréchal Joffre a été déposée en Mairie par Monsieur HOFF Bernard le 09.05.2012
- Déclaration préalable pour un terrain situé au 16 rue de Roppentzwiller
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur LIEBER Sébastien le 05 avril 2016
- Déclaration préalable pour un terrain situé au 14 rue de Willer
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Madame BURGER Erna le 04 avril 2016
- Avis de dépôt d'un permis de construire n°13E0006 - M. CATHALA
- Une déclaration de travaux concernant un terrain sis au 12 rue de la République a été déposée en Mairie par Monsieur CATHALA Pierre le 08 avril 2013.
- Permis de construire - Impasse des Cigales
- Une demande de permis de construire pour un terrain situé dans l'Impasse des Cigales a été déposée en Mairie par M. WALTER et Mme WALCH
- Déclaration préalable pour un terrain situé au 31 rue du Maréchal Joffre
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur SCRIMA Raphaël le 04 janvier 2017
- Déclaration préalable pour un terrain situé au 33 rue du Maréchal Joffre
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Madame SCRIMA Nicole le 04 janvier 2017
- Déclaration préalable pour un terrain situé au 30 rue de la République
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Groupama Grand Est le 09 janvier 2017
- Déclaration préalable pour un terrain situé au 43 rue de Ferrette
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par la SCI EM'DENACH le 29 mai 2015.
- Demande de certificat d'urbanisme : 20 rue Philippe Lang
- Un certificat d'urbanisme opérationnel concernant 20 rue Philippe Lang a été demandé en Mairie pour M. LITZLER Fabrice en date du 23 août 2013.
- Demande de certificat d'urbanisme opérationnel pour un terrain situé au 4 rue des Ecureuils
- Une demande de certificat d'urbanisme opérationnel concernant un terrain situé au 4 rue des Ecureuils a été demandée par Maître MUNCH Patrick.
- Avis de dépôt d'un permis de construire : M. WELMELINGER et Mme INTERING
- Une demande de permis de construire sis rue de Willer a été déposé en Mairie par M. WELMELINGER Nicolas et Mme INTERING Julie en date du 28 novembre 2016.
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé rue de Willer
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé rue de Willer a été déposée en Mairie par Monsieur FRELECHOUX Maurice en date du 29 novembre 2016.
- Permis de construire modificatif - Rue des Ecoles
- Une demande de permis de construire modificative pour un terrain situé dans la rue des Ecoles a été déposée en Mairie par M. et Mme QUINTON Jacques
- Avis de dépôt d'un permis de construire - M et Mme JAECK
- Une demande de permis de construire sis allée des chênes a été déposé en Mairie par M et Mme JAECK Thierry en date du 12 décembre 2016.
- Demande de certificat d'urbanisme dans la rue des Vergers
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans la rue des Vergers été déposée en Mairie par Monsieur EGGENSPIELER Francis
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain sis 21 rue des Ecoles
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 21 rue des Ecoles été déposée en Mairie par Monsieur RUFI Pascal
- Déclaration préalable au 17 Impasse des Tisserands
- Une déclaration préalable pour un terrain sis au 17 Impasse des Tisserands été déposée en Mairie par Monsieur SIEGFRIED Serge le 16 janvier 2014.
- Déclaration préalable pour un terrain situé au 11 allée des chênes
- Une déclaration préalable de travaux a été déposé en Mairie par Monsieur JAECK en date du 04 mai 2016.
- Déclaration préalable pour un terrain situé au 18 rue de Willer
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur SCHRUTT Alain le 19 mars 2015.
- Déclaration préalable pour un terrain situé au 13 Impasse des Alouettes
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Madame BRUNNER Sandra le 27 mars 2015.
