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Résultats de la recherche Il y a 452 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.

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Déclaration préalable pour un terrain situé au 3 rue du Maréchal Joffre
Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par la SCI LE HAUT SUNDGAU le 30 mars 2015.
Déclaration préalable au 20 rue de la République
Une déclaration préalable pour un terrain sis au 20 rue de la République été déposée en Mairie par Monsieur BOSCO Federico le 27 janvier 2014.
Déclaration préalable au 10 rue des Champs
Une déclaration préalable pour un terrain sis au 10 rue des Champs été déposée en Mairie par Monsieur RIETH Vincent le 12 février 2014.
Déclaration préalable au 5b rue de Willer
Une déclaration préalable pour un terrain sis au 5b rue de Willer été déposée en Mairie par Monsieur WILHELM Jean-Yves le 13 mars 2014.
Déclaration préalable au 17 rue du Vignoble
Une déclaration préalable pour un terrain sis au 17 rue du Vignoble été déposée en Mairie par Monsieur GSCHWIND Claude le 17 mars 2014.
Demande de certificat d'urbanisme opérationnel pour un terrain situé dans la rue des Perdrix
Une demande de certificat d'urbanisme opérationnel pour un terrain situé dans la rue des Perdrix a été déposée en Mairie par Madame SCHMITT Christiane
Permis de construire modificatif - Rue du Maréchal Joffre
Une demande de permis de construire modificative pour un terrain situé dans la rue du Maréchal Joffre a été déposée en Mairie par la Sàrl Humbert rénovation ...
Permis de construire - Impasse des Géraniums
Une demande de permis de construire pour une maison d'habitation dans l'Impasse des Géraniums a été déposée en Mairie par M. Reinhart Daniel
Déclaration préalable au 11 Chemin des Cerisiers
Une Une déclaration préalable pour un terrain sis 11 Chemin des Cerisiers été déposée en Mairie par Monsieur ARNOLD et Madame HABY le 15 octobre 2013.
Déclaration préalable au 39 rue de Ferrette
Une déclaration préalable pour un terrain sis 39 rue de Ferrette été déposée en Mairie par Monsieur PAULY Hervé le 07 novembre 2013.
Permis de construire - 1 rue des Faisans
Une demande de permis de construire pour un carport au 1 rue des Faisans a été déposée en Mairie par M. Oberdorf Charles
Permis de construire - 3 Impasse Fleurs des Champs
Une demande de permis de construire pour une maison individuelle au 3 Impasse Fleurs des Champs a été déposée en Mairie par Monsieur Peillon Stéphane
Déclaration préalable : 14 chemin des cerisiers
Une déclaration préalable de travaux, sis 14 chemin des cerisiers a été déposé en Mairie par M. MICHEL Patrice en date du 06 juillet 2012.
Permis de construire : 18, rue du Maréchal Joffre
Une demande de permis de construire sis 18 rue du Maréchal Joffre a été déposé en Mairie par M. et Mme Schneckenburger Thierry en date du 18 juillet 2012.
Déclaration préalable : 5, rue des écoles
Une déclaration préalable de travaux, sis 5, rue des écoles a été déposé en Mairie par Monsieur SCHUR Pierrot en date du 3 août 2012.
Déclaration préalable pour un terrain situé au 49 rue du Maréchal Joffre
Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur TESIC Goran le 21 aoùt 2015
Avis de dépôt d'un permis de construire n°13E0001 - CCIG
Une demande de permis de construire concernant un terrain sis rue de l'Artisanat a été déposée en Mairie par la Communauté de Communes Ill et Gersbach le 29 ...
Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°13E0003 - SCI LE CONTEMPORAIN
Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 17b rue de Willer a été déposée en Mairie par la SCI LE CONTEMPORAIN le 18 février 2013.
Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°13E0006 - Me BAEUMLIN
Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 15 Impasse des Alouettes a été déposée en Mairie par Maître Catherine BAEUMLIN le 28 février ...
Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°13E0004 - M. GAISSER
Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 4 rue des Cerisiers a été déposée en Mairie par Monsieur GAISSER Raymond le 06 mars 2013
Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°13E0012 - M. COLOMBE
Une déclaration préalable concernant un terrain sis 13 rue des Champs a été déposée en Mairie par Monsieur COLOMBE Pascal le 15 mai 2013.
Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°13E0013 - Me Pierre-Yves THUET
Un demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 15 Impasse des Alouettes a été déposée en Mairie par Maître Pierre-Yves THUET le 21 mai 2013.
Déclaration préalable pour un terrain situé au 4a rue du 19 Novembre
Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur HEINIS Fernand le 24 juin 2015.
Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°13E0006 - M. HAAS
Une déclaration de travaux concernant un terrain sis au 10 Impasse des Alouettes a été déposée en Mairie par Monsieur HAAS Lionel le 02 avril 2013.
Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°13E0007 - M. EGLIN
Une déclaration de travaux concernant un terrain sis au 20 rue de Willer a été déposée en Mairie par Monsieur EGLIN Jean le 02 avril 2013.
Permis de construire - Allée des Hêtres
Une demande de permis de construire pour un terrain situé dans l'Allée des Hêtres a été déposée en Mairie par M. MANETTA Mario
Demande de certificat d'urbanisme opérationnel pour un terrain situé au 48 rue du Maréchal Joffre
Une demande de certificat d'urbanisme opérationnel pour un terrain situé au 48 rue du Maréchal Joffre a été déposée en Mairie par Maître Michel STEHLIN
Permis de construire - Rue de Willer
Une demande de permis de construire pour un terrain situé dans la rue de Willer a été déposée en Mairie par M. RUEHER et Mlle GROELL
Déclaration préalable pour un terrain situé dans la rue du Maréchal Joffre
Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur TISON Michel le 30 novembre 2015
Déclaration préalable pour un terrain situé au 14 rue des Barons d'Eptingen
Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par M. PINALIE et Mlle ROUSSEL le 02 décembre 2015