Résultats de la recherche — Il y a 452 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.
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- Déclaration préalable pour un terrain situé au 17 rue de Willer
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Madame PEREZ Juliette le 02 juin 2015.
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans la rue de Ferrette
- Une demande de certificat d'urbanisme opérationnel a été déposée en Mairie par Monsieur MUNCH Christophe le 09 septembre 2014.
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans l'Impasse des Dahlias
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans l'Impasse des Dahlias a été déposée en Mairie par Maître Philippe KOENIG, notaire
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 12 rue des Vergers
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 12 rue des Vergers a été déposée en Mairie par Monsieur ANDELFINGER André
- Permis de construire - 2a rue de la Gare
- Une demande de permis de construire pour un terrain situé au 2a rue de la Gare a été déposée en Mairie par la SCI LESMA représenté par Monsieur MARY Etienne le ...
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable par WELMELINGER SARL
- Une déclaration préalable de travaux, sis - 15 rue de la République - a été déposé en Mairie par WELMELINGER SARL représenté par M. WELMELINGER Chritian.
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°13E0008 - Me STEHLIN
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain dans le "village" et le "kleinbux" a été déposée en Mairie par Maître Michel STEHLIN le 19 avril ...
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°13E0011 - M. BRAND
- Une déclaration de travaux concernant un terrain sis au 10 rue de Willer a été déposée en Mairie par Monsieur BRAND Hubert le 19 avril 2013.
- Avis de dépôt d'un certificat d'urbanisme n°13E0009 - Me STEHLIN
- Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain situé dans le "willerbrunn" a été déposée en Mairie par Maître Michel STEHLIN le 22 avril 2013.
- Déclaration préalable pour terrain situé au 13 rue des Perdrix
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Madame NAEGELEN Carole le 1er septembre 2014.
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 30 rue de Willer
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 30 rue de Willer a été déposée en Mairie par Maître Catherine BAEUMLIN, notaire
- Déclaration préalable pour terrain situé au 20 rue de la République
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par l'Agence Francaise de l'Habitat le 24 septembre 2014.
- Déclaration préalable pour terrain situé dans un chemin rural
- Une déclaration préalable déposée en Mairie par ERDF le 02 avril 2014.
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°12E0006 - MINCI FORM
- Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 3 rue du Maréchal Joffre a été déposée en Mairie par L'INSTITUT MINCI FORM le 05.03.2012
- Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°12E0007 - SCI LE HAUT SUNDGAU
- Une demande de déclaration préalable concernant un terrain sis 3 rue du Maréchal Joffre a été déposée en Mairie par la SCI LE HAUT SUNDGAU le 07.03.2012
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans le "Ischlag"
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans le "Ischlag" été déposée en Mairie par la SCP TRESCH / THUET.
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans le "Ischlag"
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans le "Ischlag" été déposée en Mairie par la SCP TRESCH / THUET.
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 16 rue Philippe Lang
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 16 rue Philippe Lang été déposée en Mairie par Maître LANG Jean-Marc, notaire
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 16 rue de Willer
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 16 rue de Willer été déposée en Mairie par Maître EHRET Luc, notaire
- Déclaration préalable pour terrain situé au 8 rue du 19 Novembre
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur WISS Sébastien le 19 juin 2014.
- Déclaration préalable pour terrain situé au 20 rue de la République
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur BOSCO Federico le 02 juillet 2014.
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 34 rue du Maréchal Joffre
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 34 rue du Maréchal Joffre été déposée en Mairie par Maître LANG Jean-Marc, notaire
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans la zone Eberling
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans la zone Eberling a été déposée en Mairie par Maître STEHLIN Michel, notaire
- Déclaration préalable pour terrain situé au 8 rue de Ferrette
- Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur SCHERRER Marie-Georges le 16 septembre 2014.
- Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 3 Impasse des Rossignols
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 3 Impasse des Rossignols a été déposée en Mairie par Maître Jean-Marc LANG, notaire
- Permis de construire - 35 rue de Bâle
- Une demande de permis de construire pour un terrain situé au 35 rue de Bâle a été déposée en Mairie par Monsieur LINDECKER Bernard le 25 septembre 2014.
- Avis de dépôt d'un permis de construire modificatif n°12E0003-M01 - SCI DIWA
- Une demande de permis de construire mofificatif concernant un terrain sis rue Eberling a été déposée en Mairie par la SCI DIWA le 23 juillet 2013
- Demande de certificat d'urbanisme - Lieut-dit "Oberzwigbachmatten"
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au "Oberzwigbachmatten" été déposée en Mairie par Maître HASSLER le 16 octobre 2013.
- Demande de certificat d'urbanisme au 17b rue de Willer
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé au 17b rue de Willer été déposée en Mairie par Maître BAEUMLIN le 24 octobre 2013.
- Demande de certificat d'urbanisme dans l'Impasse des Dahlias
- Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé dans l'Impasse des Dahlias été déposée en Mairie par Maître KOENIG le 14 novembre 2013.
