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Mairie - 4 place Jeanne d'Arc

68640 WALDIGHOFFEN

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Ancien affichage public

Les éléments retirés de l'affichage public de la commune de Waldighoffen dans le Sundgau.
100 éléments suivants » 1 2 3 4 5 6 7 17
Coupures de courant pour travaux le lundi 1er mars 2010 de 8h30 à 11h00
Perturbation de la distribution électrique le lundi 1er mars 2010 de 8h30 à 11h00 à Waldighoffen.
Prochaine réunion du Conseil Municipal de Waldighoffen le 23 mars 2010
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Waldighoffen est fixée au Mardi 23 mars 2010 à 19h30.
Elections régionales - Scrutin du 21 mars 2010 - Commune de Waldighoffen
Résultats des élections régionales - Scrutin du 21 mars 2010 pour la Commune de Waldighoffen.
Publication du mariage projeté entre M. WIRA Stéphane et Mlle HUG Cindy
Publication du mariage projeté entre M. WIRA Stéphane et Mlle HUG Cindy, domiciliés à Waldighoffen.
Publication du mariage projeté entre M. BECKRICH Gilles et Mlle MAURER Katia
Publication du mariage projeté entre M. BECKRICH Gilles et Mlle MAURER Katia, domiciliés à Waldighoffen.
Prochaine réunion du Conseil Municipal de Waldighoffen le 07 avril 2010
La prochaine réuion du Conseil Municipal de Waldighoffen se tiendra le 07 avril 2010.
Rapport d'analyse d'eau potable n°C09-43154-D01 du 24/12/2009
Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen du 24 décembre 2009
Liste des marchés publics conclus en 2008 par la commune de Waldighoffen
La liste des marchés publics conclus en 2008 par la commune de Waldighoffen.
Avis aux propriétaires fonciers - tournée annuelle de conservation cadastrale les 3 et 4 mai 2010
Les propriétaires fonciers sont informés que M. FERRE Cyril, géomètre au Service du Cadastre d'Altkirch et M. FREYBURGER Pierre aide-géomètre, seront présents en Commune de Waldighoffen les 3 et 4 mai 2010. Merci de leur réserver le meilleur accueil.
Permis de construire : ANDELFINGER Joseph - 9 rue des Ecureuils 68640 Waldighoffen
Une demande de permis de construire sis - 9 rue des Ecureuils 68640 Waldighoffen - a été déposé en Mairie par M. ANDELFINGER Joseph en date du 1 décembre 2009.
Coupures de courant pour travaux le mardi 16 mars 2010 de 13h30 à 16h00
Perturbation de la distribution électrique le mardi 16 mars 2010 de 13h30 à 16h00 à Waldighoffen.
Avis de dépôt de la liste électorale des chefs d'entreprises et des compagnons
Avis de dépôt de la liste électorale des chefs d'entreprises et des compagnons en vue des élections des membres de la Chambre des Métiers d'Alsace en octobre 2010.
Subventions versées aux associations en 2008 par la commune de Waldighoffen
Liste des subventions versées en 2008 par la commune de Waldighoffen, aux associations de droits français et aux fondations reconnues d'utilité publique (Décret n°2006-887 du 17 juillet 2006).
Super U - accord de la C.N.A.C.
Décision de la Commission Nationale d'Aménagement Commercial concernant la création d'un ensemble commercial de 2318 m2 de surface de vente composé d'un supermarché Super U de 2000 m2 et d'une galerie marchande de 318 m2 à Waldighoffen.
Syndicat Mixte pour le Sundgau : compte-rendu de la réunion du 14/12/2009
Compte-rendu de la réunion du Syndicat Mixte pour le Sundgau dans sa séance du 14 décembre 2009.
Arrêté Préfectoral n°1561 du 29 décembre 2009 portant agrément des Présidents des Associations Agréées du Haut-Rhin pour la pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Arrêté n°1561 du 29 décembre 2009 portant agrément des Présidents des Associations Agréées du Haut-Rhin pour la pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Arrêté Préfectoral N° 1563 du 29 décembre 2009 portant agrément de l'Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique Sud Alsace
Arrêté Préfectoral N° 1563 du 29 décembre 2009 portant agrément de l'Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique Sud Alsace (AAPPMA Sud Alsace)
Arrêté Préfectoral n°1562 du 29 décembre 2009, portant agrément des Trésoriers des Associations Agréées du Haut-Rhin pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Arrêté Préfectoral n°1562 du 29 décembre 2009, portant agrément des Trésoriers des Associations Agréés du Haut-Rhin pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Déclaration préalable : SCI LE CONTEMPORAIN - 17b rue de Willer 68640 Waldighoffen
Une déclaration préalable de travaux, sis 17b rue de Willer 68640 Waldighoffen a été déposé en Mairie par M. GREBENT Rudy SCI LE CONTEMPORAIN en date du 06 mai 2010
Non opposition à une déclaration prélable - DP 06835510E0006 - ENDERLIN Roland Ets ROKEMANN
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. ENDERLIN Roland - Ets ROKEMANN - Dossier DP06835510E0006
Certificat de décision de non opposition à une déclaration préalable de M. et Mme HAAS André
Certificat de décision de non opposition à une déclaration préalable de M. et Mme HAAS André déposée le 20 novembre 2009.
Arrêté accordant un permis de construire - PC06835509E0010 - M. STACKLER Christophe
Arrêté municipal accordant un permis de construire à M. STACKLER Christophe - Dossier PC06835509E0010
Certificat de décision de non opposition à une déclaration préalable de M. DRESCH Patrick
Certificat de décision de non opposition à une déclaration préalable de M. DRESCH Patrick déposée le 13 janvier 2010.
Déclaration préalable : WELMELINGER Jean-Marc - 3 rue des Ecureuils 68640 Waldighoffen
Une déclaration préalable de travaux, sis - 3 rue des Ecureuils 68640 Waldighoffen - a été déposé en Mairie par Monsieur WELMELINGER Jean-Marc en date du 5 février 2010
Arrêté accordant un permis de construire - PC06835509E0014 - Mme JABELMANN Nicole
Arrêté municipal accordant un permis de construire à Mme JABELMANN Nicole - Dossier PC06835509E0014
Elections régionales - Scrutin du 14 mars 2010 - Commune de Waldighoffen
Résultats des élections régionales - Scrutin du 14 mars 2010 pour la Commune de Waldighoffen.
Déclaration préalable : M. SCHMIDLIN Philippe - 9 rue des perdrix 68640 Waldighoffen
Une déclaration préalable de travaux, sis 9 rue des perdrix a été déposé en Mairie par M. SCHMIDLIN Philippe en date du 9 juillet 2010.
Arrêté accordant un permis de construire - PC06835509E0016 - Mme EGLIN Tania
Arrêté municipal accordant un permis de construire à Mme EGLIN Tania - Dossier PC06835509E0016
Déclaration préalable : M. Rentz Bernard 21 rue de Ferrette 68640 Waldighoffen
Une déclaration préalable de travaux, sis - 21 rue de Ferrette 68640 Waldighoffen - a été déposé en Mairie par M. Rentz Bernard en date du 16 avril 2010.
Certificat d'urbanisme n° 10E0004 - rue du Château
Une demande de certificat d'urbanisme concernant un terrain sis rue du Château a été déposée en Mairie par A.G.E Géomètres Experts SARL - Monsieur Bernard CLOG en date du 08 juin 2010.
Permis de construire : Super U - Zone Eberling
Une demande de permis de construire sis - Zone Eberling - a été déposé en Mairie par M. DUPOUX Benoît en date du 8 mars 2010.
Déclaration préalable : SCHMIDLIN Philippe - 9 rue des perdrix - 68640 Waldighoffen
Une déclaration préalable de travaux, sis - 9 rue des perdrix 68640 Waldighoffen - a été déposé en Mairie par Monsieur SCHMIDLIN Philippe en date du 10 mars 2010.
Déclaration préalable : M. PETITJEAN Sébastien - impasse des alouettes 68640 Waldighoffen
Une déclaration préalable de travaux, sis - 1 impasse des alouettes 68640 WALDIGHOFFEN - a été déposé en Mairie par M. PETITJEAN Sébastien en date du 28 avril 2010.
Certificat d'urbanisme : 24 rue du Maréchal Joffre
Un certificat d'urbanisme concernant 24 rue du Maréchal Joffre a été établi en Mairie pour Maître Anne SCHMIDT, Notaire à Ferrette en date du 31mars 2010
Coupure de courant pour travaux le 3 mai 2010 de 8h30 à 12h00
Perturbation de la distribution électrique le lundi 3 mai 2010 de 8h30 à 12h00 à Waldighoffen.
Déclaration préalable n° DP10E0014 de Mme Jacqueline MARTIN
Une déclaration préalable de travaux, sis 14 rue des Vergers a été déposé en Mairie par Madame Jacqueline MARTIN en date du 04 juin 2010.
Déclaration préalable : M. Wunenburger Guy - 49 rue de Bâle 68640 Waldighoffen
Une déclaration préalable de travaux, sis 49 rue des Bâle 68640 Waldighoffen a été déposé en Mairie par M. WUNENBURGER Guy en date du 3 mai 2010.
Déclaration préalable : M. LITZLER Christophe - 20 rue des cigognes 68640 Waldighoffen
Une déclaration préalable de travaux, sis 20 rue des cigognes - 68640 Waldighoffen a été déposé en Mairie par M. LITZLER Christophe en date du 29 avril 2010.
Syndicat Mixte pour le Sundgau : extrait du procès verbal du Conseil Syndical du 31/06/2010
Extrait du procès verbal du Conseil Syndical du Syndicat Mixte pour le Sundgau dans sa séance du 31 mai 2010.
Coupure de courant pour travaux le mardi 1er juin 2010 de 8h30 à 9h45
Coupure de la distribution électrique le mardi 1er juin 2010 de 8h30 à 9h45 à Waldighoffen.
Certificat d'urbanisme : CU 68035510E0009 Sàrl Clog Nuninger Prévost-Haberer - rue du château 68640 Waldighoffen
Un certificat d'urbanisme concernant l'immeuble sis rue du château 68640 Waldighoffen demandé en Mairie pour la Sàrl CLOG NUNINGER PREVOST-HABERER en date du 08 juillet 2010.
Déclaration préalable : DUSCHER Pascal - 7 rue du Maréchal Joffre - 68640 Waldighoffen
Une déclaration préalable de travaux, sis - 7 rue du Maréchal Joffre 68640 Waldighoffen - a été déposé en Mairie par Monsieur DUSCHER Pascal en date du 6 novembre 2009.
Prochaine réunion du Conseil Municipal de Waldighoffen le 09 juillet 2010
Le Conseil Municipal de Waldighoffen se réunira en séance ordinaire le vendredi 09 juillet 2010.
Permis de construire : SCI BUX - rue de Bâle
Une demande de permis de construire sis - rue de Bâle- a été déposé en Mairie par M. Benoît DUPOUX au nom de la SCI BUX en date du 04 mars 2010.
Rapport d'analyse d'eau potable n°C10-08426-D05 du 18/03/2010
Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen du 18 mars 2010
Déclaration préalable : M. et Mme LUTZ Romuald - 11a rue Bellevue 68640 Waldighoffen
Une déclaration préalable de travaux, sis 11a rue Bellevue a été déposée en Mairie par M. et Mme LUTZ Romuald en date du 05 mai 2010.
Arrêté accordant un permis de construire - PC06835510E0002 - SCI DUPOUX-KIRSCHER
Arrêté municipal accordant un permis de construire à la SCI DUPOUX-KRSCHER - Dossier PC06835510E0002
Arrêté de circulation alternée du 10 mars au 31 mai 2010 rue de la République
Arrêté n°2010/08 portant règlementation temporaire de la circulation à l'intérieur de l'agglomération - rue de la République.
Arrêté accordant un permis de construire - PC06835509E0015 - M. ANDELFINGER Joseph
Arrêté municipal accordant un permis de construire à M. ANDELFINGER Joseph - Dossier PC06835509E0015
Permis de construire : M. SCHMITT François - 3 place Jeanne d'Arc 68640 Waldighoffen
Une demande de permis de construire sis 3 place Jeanne d'Arc - 68640 Waldighoffen a été déposée en Mairie par Monsieur SCHMITT François en date du 05 mai 2010.
Déclaration préalable n° DP10E0013 de M. Arnaud MAURER
Une déclaration préalable de travaux, sis 3 Impasse des Dahlias a été déposée en Mairie par M. Arnaud MAURER en date du 25 mai 2010
Avis de projet de liste départementale pour le renouvellement en 2011 des conseillers du centre régional de la propriété forestière
La Préfecture lance un appel pour la constitution d'une liste pour le renouvellement des conseillers du Centre régional de la propriété forestière. La liste sera clôturée le 30 juin 2010.
Certificat d'urbanisme n° 10E0007 : Me MEURLET-KOHLER Rachel - 2 Impasse des Hirondelles
Un certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 2 Impasse des Hirondelles a été déposé en Mairie, par Maître Rachel MEURLET-KOHLER, en date du 23 juin 2010. Dossier n° CU 068 355 10 E 0007.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0003 - M. HAUGER Vincent
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. HAUGER Vincent - Dossier DP06835510E0003
Prochaine réunion du conseil municipal de Waldighoffen le mercredi 12 mai 2010
Le conseil Municipal de la Commune de Waldighoffen se réunira en séance ordinaire le mercredi 12 mai 2010. Voici l'ordre du jour.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0009 - M. LITZLER Christophe
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. LITZLER Christophe - Dossier DP06835510E0009
Avis de tirs de grands cormorans
La Fédération de Pêche du Haut-Rhin informe les propriétaires riverains de cours d'eau, les locataires de chasse et les garde-chasses, de tirs de grands cormorans possibles jusqu'au 28 février 2010.
Coupures de courant pour travaux le mercredi 26 mai 2010 de 8h00 à 12h00
Coupure de la distribution électrique le mercredi 26 mai 2010 de 8h00 à 12h00 à Waldighoffen.
Publication de mariage M. Lionel HAAS et Mlle Nathalie GAISSER
Publication de mariage projeté entre Monsieur Lionel HAAS et Mademoiselle Nathalie GAISSER domiciliés à WALDIGHOFFEN.
Certificat d'urbanisme : CU 68035510E0002 Me Michel STEHLIN - 5 rue du moulin 68640 Waldighoffen
Un certificat d'urbanisme concernant l'immeuble sis 5 rue du moulin 68640 Waldighoffen a été établi en Mairie pour Maître STEHLIN Michel en date du 06 mai 2010.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0005 - M. Rentz Bernard
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. RENTZ Bernard - Dossier DP06835510E0005
Arrêté accordant le permis de construire n° 10E0004 - M. François SCHMITT
Arrêté accordant la demande de permis de construire n° PC 068 355 10 E0004 de Monsieur François SCHMITT, sur un terrain sis 3, Place Jeanne d'Arc.
Extrait du rôle Caisse d'Assurance Accidents Agricole du Haut-Rhin
Copie de l'extrait du rôle Caisse d'Assurance Accidents Agricole du Haut-Rhin - affichage
Arrêté de circulation alternée du 10 mars au 31 mai 2010 rue du 19 novembre
Arrêté n°2010/09 portant règlementation temporaire de la circulation à l'intérieur de l'agglomération - rue du 19 novembre.
Déclaration préalable : 27 rue du 19 novembre - M. BURGET Albert
Une déclaration préalable de travaux, sis 27 rue du 19 novembre à Waldighoffen a été déposé en Mairie par M. BURGET Albert en date du 2 septembre 2010.
Permis de construire : G.B.S. - Rue des Ecoles 68640 Waldighoffen
Une demande de permis de construire sis - rue des Ecoles 68640 Waldighoffen - a été déposé en Mairie par M. HEINIS Fernand au nom du Groupement des Bâtisseurs du Sundgau en date du 5 novembre 2009.
Déclaration préalable : 10 rue de Ferrette - M. EGGENSPIELER Frédéric
Une déclaration préalable de travaux, sis 10 rue de Ferrette à Waldighoffen a été déposé en Mairie par M. EGGENSPIELER Frédéric en date du 6 septembre 2010.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0008 - M. PETITJEAN Sébastien
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. PETITJEAN Sébastien - Dossier DP06835510E0008
Publication du mariage projeté entre M. STEHLIN Emmanuel et Mlle FERBER Aurélie
Publication du mariage projeté à Muespach-le-Haut entre M. STEHLIN Emmanuel et Mlle FERBER Aurélie, domiciliés à Waldighoffen.
Déclaration préalable n°10E0016 - M. et Mme BAUMLE Claude - 13 rue des Faisans
Une déclaration préalable de travaux, sis 13 rue des Faisans a été déposée en Mairie par M. et Mme BAUMLE Claude en date du 14 juin 2010.
Certificat d'urbanisme n° CU 10E0005 - Me STEHLIN - 23 rue de la République
Un certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 23 rue de la République a été déposé en Mairie par Maître Michel STEHLIN en date du 09 juin.
Dépôt d'une déclaration préalable n°10E0026 - M. GODINAT Jean-Marie
Une déclaration préalable de travaux, concernant un terrain sis 3 Chemin du Bux a été déposée en Mairie par Monsieur GODINAT Jean-Marie, en date du 08 octobre 2010. Dossier n° 068355101E0026.
Certificat d'urbanisme n° CU 10E0003 établi pour Me Jean-Paul BROM
Un certificat d'urbanisme concernant un terrain cadastré section 07, parcelle n° 395 a été déposé en Mairie pour Maître Jean-Paul BROM en date du 25 mai 2010.
Permis de construire : Mme GISSINGER Corinne 4 impasse des cigales 68640 Waldighoffen
Une demande de permis de construire sis - 4 rue des cigales 68640 Waldighoffen - a été déposé en Mairie par Madame GISSINGER Corinne en date du 19 avril 2010.
Déclaration préalable n°10E0015 - M. Geoffrey KLEIN - 7 rue des Cigognes
Une déclaration préalable de travaux, sis 7 rue des Cigognes a été déposée en Mairie par Monsieur Geoffrey KLEIN en date du 14 juin 2010.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0021 - M BURGET Albert
Arrêté de non opposition préalable n° DP 068 355 10 E 0021 déposée le 3 septembre 2010 par M. BURGET Albert.
Non-opposition à une déclaration préalable - DP06835509E0029 - M. DUSCHER Pascal
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. DUSCHER Pascal - Dossier DP06835509E0029
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0007 - Mme JERMANN Françoise
Avis de non opposition à une déclaration préalable de Mme JERMANN Françoise - Dossier DP06835510E0007
Publication du mariage projeté entre M. WISS Olivier et Mlle MOSER Nathalie
Publication du mariage projeté entre M. WISS Olivier et Mlle MOSER Nathalie, domiciliés à Waldighoffen.
Permis de construire : Super U M. DUPOUX - Zone Eberling Lieudit 68640 Waldighoffen
Une demande de permis de construire sis - Zone Eberling Lieudit 68640 Waldighoffen - a été déposé en Mairie par Super U M. DUPOUX Benoit en date du 20 avril 2009.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0010 - M. WUNENBURGER Guy
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. WUNENBURGER Guy - Dossier DP06835510E0010
Certificat d'urbanisme - CU 068 355 10 E 0010 - Me Tresch
Certificat d'urbanisme n° CU 068 355 10 E 0010 accordé à Maître TRESCH, déposé le 10 août 2010.
Certificat d'urbanisme - CU06835510E0007 Me Meurlet-Kohler 2 impasse des hirondelles
Certificat d'urbanisme n° CU 068 355 10 E 0007 - 24 impasse des hirondelles établi pour Me Rachel Meurlet-Kohler.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0011 - M. LUTZ Romuald
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. LUTZ Romuald - Dossier DP06835510E0011
Certificat d'urbanisme n° 10E0006 : Me Philippe KOENIG - 20, rue de la République
Un certificat d'urbanisme concernant un terrain sis 20, rue de la République - a été déposé en Mairie par Maître Philippe KOENIG en date du 18 juin 2010.
Arrêté de permis de construire n° PC10E0005 - SCI BUX
Arrêté de non opposition à la demande de permis de construire n° PC 068 355 10E0005 de la SCI BUX - M. Benoît DUPOUX, le 28 mai 2010
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0012 - SCI LE CONTEMPORAIN
Avis de non opposition à une déclaration préalable de la SCI LE CONTEMPORAIN - Dossier DP06835510E0012
Déclaration préalable n°10E0019 : 25 rue du Vignoble - Mme FEIST Marie-Antoinette
Une déclaration préalable de travaux, sis 25 rue du Vignoble a été déposée en Mairie par Madame FEIST Marie-Antoinette en date du 28 juillet 2010.
Rapport d'analyse d'eau potable n°C10-22188-D09 du 22/06/2010
Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen du 22 juin 2010.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0020 - M JAECKER Louis
Non opposition à la déclaration préalable n° 068 355 10 E 0020 déposé par M. JAECKER Louis le 06 août 2010.
Certificat d'urbanisme - CU06835510E0002 Me Michel Stehlin 5 rue du moulin
Certificat d'urbanisme n° CU 068 355 10 E 0002 - 5 rue du moulin établi pour Me Michel Stehlin
Arrêté de circulation dans la rue du 19 novembre à Waldighoffen du 16 avril au 13 août 2010
Arrêté n°2010/17 portant réglementation de la circulation dans la rue du 19 novembre pour la travaux d'aménagement de l'entrée sud - 2ème tranche à Waldighoffen.
Permis de démolir n°10E0001 : 33 rue de Bâle - M. Olivier LINDECKER
Une demande de permis de démolir sis 33 rue de Bâle a été déposée en Mairie par Monsieur Olivier LINDECKER en date du 22 juillet 2010 - Dossier PD 06835510E0001.
Certificat d'urbanisme n°10E0005 - Me Michel STEHLIN
Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître Michel STEHLIN en date du 16 juin, pour un terrain situé au 23, rue de la République. - Dossier n° CU 068 355 10 E0005.
Dépôt de la déclaration préalable n°068 355 10 E 0025 par M. EGLIN Jean
Dépôt de la déclaration préalable n° 068 355 10 E 0025 par Monsieur EGLIN Jean domicilié à Waldighoffen - 20 rue de Willer, le 28 septembre 2010.
Publication du mariage projeté entre M. HARNIST Vincent et Mlle LOEW Audrey
Publication du mariage projeté entre M. HARNIST Vincent et Mlle LOEW Audrey, domiciliés à Waldighoffen.
Certificat d'urbanisme n°10E0009 - SARL CLOG NUNINGER PREVOST-HABERER par M. Bernard CLOG
Un certificat d'urbanisme a été établi pour la SARL CLOG NUNINGER PREVOST - HABERER représenté par Monsieur Bernard CLOG en date du 26 juillet 2010, pour un terrain situé rue du Château. - Dossier n° CUb 068 355 10 E0009.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0017 - SA WALDIJO
Avis de non opposition à une déclaration préalable de la SA WALDIJO - Dossier DP06835510E0017
Certificat d'urbanisme - CU06835510E0001 Me Anne Schmidt 24 rue du Maréchal Joffre
Certificat d'urbanisme n° CU 068 355 10 E 0001 - 24 rue du Maréchal Joffre établi pour Me Anne Schmidt
Certificat d'urbanisme n°10E0006 - Me Philippe KOENIG
Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître Philippe KOENIG en date du 25 juin 2010, pour un terrain situé au 20, rue de la République - Dossier n° CU 068 355 10 E0006.
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