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Mairie - 4 place Jeanne d'Arc

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PV du Conseil municipal et arrêtés

Procès-verbal de la délibération du Conseil Municipal - séance du 11 janvier 2023 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 14 mars 2023 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 24 octobre 2022 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 08 juillet 2022 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 04 avril 2023 ,  Télécharger — Voir
Arrêté préfectoral du 23 août 2023 - limitation de l'usage de l'eau ,  Télécharger — Voir
Le Préfet du Haut-Rhin a placé la zone d'alerte "Ill amont" en Crise Sécheresse. Les mesures de restrictions d'usage de l'eau sont renforcées à compter du 24 août 2023, et pour une période allant jusqu'au 31 octobre 2023.
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 juillet 2023 ,  Télécharger — Voir
Arrêté préfectoral du 31/08/2023 instituant les bureaux de vote à compter du 01/01/204
Arrêté du Maire n°2023/109 portant autorisation d'ouvertures dominicales des commerces avant les fêtes de Noël 2023 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 28/09/2023 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28/09/2023 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 30.10.2023 ,  Télécharger — Voir
Arrêté du Maire n°2024/2 portant fixation du nombre d'autorisation de stationnement de taxi ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 octobre 2023 ,  Télécharger — Voir
Délibération de la réunion du conseil municipal du 21.12.2023 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 21 décembre 2023 ,  Télécharger — Voir
Délibération du conseil municipal du 11 janvier 2024 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 11 janvier 2024 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 26/02/2024 ,  Télécharger — Voir
Délibérations de la réunion du conseil municipal du 10/04/2024 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 26/02/2024 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 10/04/2024 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 12/04/2024 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 12/04/2024 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 24/06/2024 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 24 juin 2024 ,  Télécharger — Voir
Arrêté du Maire n°2024/38 du 27/06/2024 ,  Télécharger — Voir
instituant l'obligation de ramassage des déjections canines.
Délibérations du conseil municipal du 25/07/2024 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 25 juillet 2024 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 24 octobre 2024 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 02 février 2025 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 24/10/2024 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 04/02/2025 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 01 avril 2025 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 01 avril 2025 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 09 avril 2025 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 09 avril 2025 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 24 juin 2025 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 24 juin 2025 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 29 juillet 2025 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 29 juillet 2025 ,  Télécharger — Voir
Délibérations du conseil municipal du 25/11/2025 ,  Télécharger — Voir
publié le 27/02/2026
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 25/11/2025 ,  Télécharger — Voir
publié le 27/02/2026
Délibérations du conseil municipal du 16/12/2025 ,  Télécharger — Voir
publié le 27/02/2026
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 16/12/2025 ,  Télécharger — Voir
publié le 27/02/2026
Délibérations du conseil municipal du 25/02/2026 ,  Télécharger — Voir
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 25/02/2026 ,  Télécharger — Voir
Publié le 22/05/2026
Délibérations du conseil municipal du 22/03/2026 ,  Télécharger — Voir
publié le 22/05/2026.
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 22/03/2026 ,  Télécharger — Voir
Publié le 22/05/2026.
Délibérations du conseil municipal du 14/04/2026 ,  Télécharger — Voir
Publié le 22/05/2026
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 14/04/2026 ,  Télécharger — Voir
Publié le 22/05/2026.
Délibérations du conseil municipal du 15/05/2026 ,  Télécharger — Voir
publié le 09/09/2026
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 15/05/2026 ,  Télécharger — Voir
publié le 09/09/2026
Délibérations du conseil municipal du 27/05/2026 ,  Télécharger — Voir
publié le 10/09/2026
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 27/05/2026 ,  Télécharger — Voir
publié le 10/09/2026
Délibérations du conseil municipal du 05/06/2026 ,  Télécharger — Voir
Publié le 10/09/2026.
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 05/06/2026 ,  Télécharger — Voir
Publié le 10/09/2026
Délibérations du conseil municipal du 06/07/2026 ,  Télécharger — Voir
Publié le 10/09/2026.
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 06/07/2026 ,  Télécharger — Voir
Publié le 10/09/2026
Délibérations du conseil municipal du 13/08/2026 ,  Télécharger — Voir
publié le 24/09/2026
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 13/08/2026 ,  Télécharger — Voir
publié le 24/09/2026