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Mairie - 4 place Jeanne d'Arc

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Annexes affichage public 2010

Les annexes des éléments de l'affichage public 2010 de la commune de Waldighoffen.
Rapport d'analyse d'eau n°C09-43154-D01 du 24/12/2009
Rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen par la société IPL
Arrêté permis de construire EGLIN Tania - 2
Deuxième partie de l'Arrêté Municipal du 8 décembre 2009 accordant un permis de construire à Madame EGLIN Tania.
Rapport d'analyse d'eau n°C09-43154-D01 du 24/12/2009-2
Partie 2 du rapport d'analyse d'eau n°C09-43154-D01 du 24/12/2009
DP DUSCHER Pascal - 06/11/2009 TéléchargerVoir
La déclaration préalable de DUSCHER Pascal déposée le 6 novembre 2009.
Dépôt PC 09E0013 GBS TéléchargerVoir
Dépôt PC 09E0013 GBS en du 5 novembre 2009.
Dépôt PC09E0015 ANDELFINGER J TéléchargerVoir
Dépôt PC09E0015 ANDELFINGER J du 1er décembre 2009.
Avis de coupure de courants le lundi 1er mars 2010 à Waldighoffen
Avis d'interruption de fourniture électrique le lundi 1er mars 2010 à Waldighoffen par la Société ERDF.
Image certificat de décision non opposition DP Dresch Patrick
Image du certificat de non opposition à la déclaration préalable de M. Dresch Patrick en date du 13 janvier 2010.
Certificat de décision de non opposition à une déclaration préalable de M. et Mme HAAS André
Certificat de décision de non opposition à une déclaration préalable de M. et Mme HAAS André déposée le 20 novembre 2009.
PC09E0010 STACKLER TéléchargerVoir
Permis de contruire de Stackler Christophe en date du 30 septembre 2009 disponible au format PDF.
Dépôt PC09E0003 Super U TéléchargerVoir
Demande de permis de construire du Super U.
Liste des marchés publics conclus en 2008
La liste des marchés publics conclus en 2008 par la commune de Waldighoffen.
Liste des subventions versées en 2008 par la commune de Waldighoffen aux associations
Liste des subventions versées en 2008 par la commune de Waldighoffen, aux associations.
Décision CNAC page 1
Page 1 de la décision de la CNAC concernant la création d'une surface commerciale de 2318m2.
Arrêté Préfectoral n°1511 du 15 décembre 2009 - 1
Image de l'Arrêté Préfectoral n°1511 du 15 décembre 2009 portant sur la règlementation permanente et relative à l'exercice de la pêche en eau doute dans le département du Haut-Rhin
Compte-rendu Syndicat Mixte pour le Sundgau du 14 décembre 2010 - 978 ko TéléchargerVoir
Compte-rendu de la réunion du Syndicat Mixte pour le Sundgau dans sa séance du 14 décembre 2009.
Arrêté de circulation - rue du 19 novembre - 2010/09 - 622 ko TéléchargerVoir
Arrêté du Maire n°2010/09 portant règlementation temporaire de la circulation à l'intérieur de l'agglomération dans la rue du 19 novembre.
Arrêté Préfectoral N°1561 du 29/12/09 agrément Présidents AAPPMA Sud Alsace - 1
Première partie de l'Arrêté Préfectoral N°1561 du 29/12/09 agrément Présidents AAPPMA Sud Alsace
Arrêté préfectoral agrément trésoriers AAPPMA 68-2
Image de l'Arrêté préfectoral d'agrément des trésoriers des AAPPMA 68.
Arrêté Préfectoral N°1561 du 29/12/09 agrément Présidents AAPPMA Sud Alsace - 2
Seconde partie de l'Arrêté Préfectoral N°1561 du 29/12/09 agrément Présidents AAPPMA Sud Alsace
Arrêté Préfectoral n°1563 du 29/12/09 agrément AAPPMA Sud Alsace - 2
Deuxième et dernière partie de l'Arrêté Préfectoral n°1563 du 29/12/09 portant sur l'agrément AAPPMA Sud Alsace - 2
Dépôt DP10E0002 WELMELINGER TéléchargerVoir
Copie PDF de la déclaration préalable de JM Welmelinger en date du 5 février 2010.
Décision CNAC (97ko) TéléchargerVoir
Décision de la C.N.A.C. concernant l'autorisation d'un ensemble commercial de 2318m² (Super U : 2000m² et galerie marchande : 318m²)
Arrêté Préfectoral n°1563 du 29/12/09 agrément AAPPMA Sud Alsace - 1
Première partie de l'Arrêté Préfectoral n°1563 du 29/12/09 portant sur agrément AAPPMA Sud Alsace
Arrêté de circulation n°2010/09
Arrêté n°2010/09 portant règlementation temporaire de la circulation à l'intérieur de l'agglomération - rue du 19 novembre.
Extrait du rôle Caisse d'Assurance Accidents Agricole du Haut-Rhin
Copie de l'extrait du rôle Caisse d'Assurance Accidents Agricole du Haut-Rhin
Arrêté PC09E0015 ANDELFINGER Joseph
Image de l'Arrêté Municipal du 29 mars 2010 accordant un permis de construire à Monsieur ANDELFINGER Joseph.
Arrêté préfectoral agrément trésoriers AAPPMA 68
Une photographie de l'arrêté préfectoral agrément trésoriers AAPPMA 68
Localisation de la rue du Maréchal Joffre
La rue du Maréchal Joffre sera concernée par les travaux de coupure d'électricité le lundi 1er mars 2010.
Arrêté de circulation - rue de la République - 2010/08 - 626 ko TéléchargerVoir
Arrêté du Maire n°2010/08 portant règlementation temporaire de la circulation à l'intérieur de l'agglomération dans la rue de la République.
Avis de coupure de courant le mardi 16 mars 2010 à Waldighoffen
Avis de coupure de courant le mardi 16 mars 2010 à Waldighoffen
DP SCI BUX - DUPOUX Benoît - 05/03/2010 TéléchargerVoir
La demande de permis de construire de la SCI BUX - DUPOUX Benoît déposée le 5 mars 2010.
Arrêté permis de construire STACKLER Christophe
Image de l'Arrêté Municipal du 30 septembre 2009 accordant un permis de construire à Monsieur STACKLER Christophe.
Décision CNAC page 2
Page 2 de la décision de la CNAC concernant la création d'une surface commerciale de 2318m2.
Arrêté permis de construire EGLIN Tania
Première partie de l'Arrêté Municipal du 8 décembre 2009 accordant un permis de construire à Madame EGLIN Tania.
Arrêté Préfectoral n°1511 du 15 décembre 2009 - 2
Suite de l'image de l'Arrêté Préfectoral n°1511 du 15 décembre 2009 portant sur la règlementation permanente et relative à l'exercice de la pêche en eau doute dans le département du Haut-Rhin
DP DUPOUX Benoît - 09/03/2010 TéléchargerVoir
La demande de permis de construire de DUPOUX Benoît déposée le 9 mars 2010.
Avis de tir de grands cormorans
Copie de l'avis de tir de grands cormorans sur la commune de Waldighoffen.
Rapport d'analyse d'eau potable n°C10-08426-D05 du 18/03/2010 - 1
Première page du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen du 18 mars 2010
Avis de tournée annuelle de conservation cadastrale les 3 et 4 mai 2010
Avis aux propriétaires fonciers de la tournée de conservation cadastrale à Waldighoffen les 3 et 4 mai 2010.
Décision DP 10E0005 Rentz Bernard
Décision suite au dépôt de la déclaration préalable n°DP068 355 10 E 0005 par M. RENTZ Bernard.
Dépôt DP 10 E 0004 Schmidlin Philippe - 16 ko TéléchargerVoir
Dépôt DP 10E0004 Schmidlin Philippe en du 10 mars 2010.
Publication de mariage WIRA-HUG
Copie de la publication de mariage projeté WIRA-HUG.
Localisation de la rue de la République
La rue de la République sera concernée par les travaux de coupure d'électricité le lundi 16 mars 2010.
Syndicat Mixte pour le Sundgau
Compte-rendu du Syndicat Mixte pour le Sundgau - séance du 14 décembre 2010.
Avis de coupure de courant le 3 mai 2010 à Waldighoffen
Avis de coupure pour travaux de la fourniture en électricité le 3 mai 2010 de 8h30 à 12h00 à Waldighoffen.
Marchés publics conclus en 2009
Liste des marchés publics conclus en 2009 par la Commune de Waldighoffen.
Décision DP 10E0004 Schmidlin Philippe pdf 36 ko TéléchargerVoir
Décision en date du 15 mars 2010 concernant la Déclaration Préalable n° DP 068 355 10 E 0004 déposée par M. Schmidlin Philippe (pdf 36 ko).
Convocation au Conseil Municipal du 07/04/2010
Copie de la convocation au Conseil Municipal du 04 avril 2010.
Arrêté de circulation n°2010/08
Arrêté n°2010/08 portant règlementation temporaire de la circulation à l'intérieur de l'agglomération - rue de la République.
Rapport d'analyse d'eau potable n°C10-08426-D05 du 18/03/2010 - 2
Seconde page du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen du 18 mars 2010
Dépôt CU 10E0001 Anne Schmidt (17ko) TéléchargerVoir
Copie au format pdf du dépôt du certificat d'urbanisme déposé par Maître Anne SCHMIDT, Notaire à Ferrette le 31 mars 2010 (17 ko)
Convocation au Conseil Municipal de Waldighoffen du 23 mars 2010 (pdf 29 ko) TéléchargerVoir
Convocation avec l'ordre du jour au Conseil Municipal de Waldighoffen du 23 mars 2010 (pdf 29 ko).
Cotisation assurance accidents agricole
Tableau de cotisation pour l'assurance accident agricole de la Commune de Waldighoffen.
Publication de mariage BECKRICH-MAURER
Copie de la publication de mariage projeté BECKRICH-MAURER.
CU 10 E 0001 Me Schmidt 2
Seconde partie du certificat d'urbanisme n° CU 068 355 10 E 0001 établi pour Me Schmidt en date du 9 avril 2010.
Non opposition DP10E0003 HAUGER Vincent
Certificat de non opposition du 30 mars 2010 à la déclaration préalable de M. HAUGER Vincent.
Avis de coupure temporaire 26 mai 2010
Avis de coupure temporaire de la distribution électrique du 26 mai 2010 à Waldighoffen.
CU 10 E 0001 Me Schmidt 1
Première partie du certificat d'urbanisme n° CU 068 355 10 E 0001 établi pour Me Schmidt en date du 9 avril 2010.
Décision DP 09E0029 DUSCHER
Décision de non opposition à la déclaration préalable n° DP 06835509E0029 déposée par M. DUSCHER Pascal.
Convocation CM du 12 mai 2010
Convocation CM du 12 mai 2010
Arrêté PC10E0002 DUPOUX-KIRSCHER - 1
Première page de l'Arrêté Municipal du 29 mars 2010 accordant un permis de construire à la Sàrl DUPOUX-KIRSCHER.
Dépôt CU10E0002 Me STEHLIN TéléchargerVoir
Demande de certificat d'urbanisme n° 06835510E0002 par Me STEHLIN Michel à Hirsingue.
Dépôt DP 10 E 0005 Rentz Bernard (16.9 ko) TéléchargerVoir
Avis de dépôt de la déclaration préalable n° DP 068 355 10 E 0005 déposée par M Rentz Bernard le 16 avril 2010 (19.2 ko)
Arrêté PC10E0002 DUPOUX-KIRSCHER - 2
Seconde page de l'Arrêté Municipal du 29 mars 2010 accordant un permis de construire à la Sàrl DUPOUX-KIRSCHER.
Dépôt DP 10E0009 Litzler Christophe TéléchargerVoir
Copie de la déclaration préalable n° DP 06835510E0009 déposée par M. LITZLER Christophe le 29 avril 2010.
Subventions versées en 2009 par la Commune de Waldighoffen
Subvention versée par la Commune de Waldighoffen pour l'année 2009.
Dépôt PC 10 E 0003 Gissinger Corinne (pdf 19.2 ko) TéléchargerVoir
Avis de dépôt de la demande de permis de construire n° PC 068 355 10 E 0003 déposé par Mme Gissinger Corinne le 19 avril 2010 (19.2 ko)
Avis de dépôt PC SCI BUX PC 06835510E0005 TéléchargerVoir
Avis de dépôt de la demande de permis de construire n°PC06835510E0005 le 21 mai 2010 par la SCI BUX - M. Benoît DUPOUX à Waldighoffen.
Avis de dépôt d'une déclaration préalable n°10E0015 - M. Geoffrey KLEIN TéléchargerVoir
Une demande de déclaration préalable n° 068 355 10 E0015 a été déposée par Monsieur Geoffrey KLEIN, en date du 14 juin 2010.
Dépôt DP 10E0010 Wunenburger Guy TéléchargerVoir
Copie de la déclaration préalable n° DP 06835510E0010 déposée par M. WUNENBURGER Guy le 03 mai 2010.
Non opposition DP 10E0006 Ets Rokemann
Décision de non opposition à la déclaration préalable n° DP06835510E0006 de l'Ets Rokemann - M. ENDERLIN Roland en date du 30 avril 2010.
Avis dépôt déclaration préalable n° DP10E0013 par M. Arnaud MAURER TéléchargerVoir
Avis de dépôt d'une déclaration préalable n° DP068 355 10 E0013 par Monsieur Arnaud MAURER le 25 mai 2010.
Certificat d'urbanisme CU10E0002 Me STEHLIN Michel p2
Page 2 du certificat d'urbanisme n° CU06835510E0002 pour Me STEHLIN Michel.
Localisation de la rue des écoles
La rue des écoles sera concernée par les travaux de coupure d'électricité le mercredi 26 mai 2010.
Arrêté de circulation n°2010/17
Arrêté du Maire n°2010/17 portant réglementation temporaire de la circulation à l'intérieur de l'agglomération rue du 19 novembre du 16 avril au 13 août 2010.
Avis de projet de liste départementale pour le renouvellement des conseillers du centre régional de la propriété forestière
Avis diffusé par la Préfecture du Haut-Rhin de projet de liste départementale pour le renouvellement des conseillers du centre régional de la propriété forestière.
Avis de dépôt DP 10E0014 - Mme Jacqueline MARTIN TéléchargerVoir
Avis de dépôt d'une déclaration préalable n° DP 068 355 10 E0014 de Madame Jacqueline MARTIN, le 04 juin 2010.
Dépôt DP n°06835510E0008 - M. PETITJEAN Sébastien TéléchargerVoir
Copie de la déclaration préalable n° DP 06835510E0008 déposée par M. PETITJEAN Sébastien le 28 avril 2010.
Localisation de la rue du 19 novembre
La rue du 19 novembre sera concernée par les travaux de coupure d'électricité le mercredi 26 mai 2010.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0009 - M. LITZLER Christophe
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. LITZLER Christophe - Dossier DP06835510E0009
Non opposition DP 10E0007 Mme JERMANN Françoise
Décision de non opposition à la déclaration préalable n° DP06835510E0007 de Mme JERMANN Françoise en date du 30 avril 2010.
Décision DP 10E0011 LUTZ
Décision de non opposition à la déclaration préalable n° DP 06835510E0011 déposée par M. LUTZ Romuald.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0010 - M. WUNENBURGER Guy
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. WUNENBURGER Guy - Dossier DP06835510E0010
Avis de dépôt d'un permis de construire n° 10E0006 - M. Fabrice SCHUR et Mlle Julie CHRISTEN TéléchargerVoir
Une demande de permis de construire a été déposée par Monsieur Fabrice SCHUR et Mademoiselle Julie CHRISTEN, en date du 23 juin 2010. Dossier PC 068 355 10 E 0006.
Décision DP 10E0012 SCI CONTEMPORAIN
Certificat de décision de non opposition à la déclaration préalable n° DP 068 355 10E0012, déposé le 06 mai 2010 par la SCI LE CONTEMPORAIN
Dépôt DP 10E0011 LUTZ TéléchargerVoir
Dépôt DP 10E0011 LUTZ en date du 05 mai 2010.
Non opposition à la déclaration préalable n° DP 10E0013 - M. Arnaud MAURER
Certificat de non opposition à la déclaration préalable n° DP 068 355 10 E0013 de Monsieur Arnaud MAURER en date du 04 juin 2010.
Dépôt CU 10E0008 Me Stehlin TéléchargerVoir
Demande de certificat d'urbanisme n° CU 068 355 10 E 0008 déposée pas Me Michel STEHLIN le 1er juillet 2010.
Dépôt DP10E0012 SCI LE CONTEMPORAIN TéléchargerVoir
Dépôt DP10E0012 SCI LE CONTEMPORAIN au format pdf.
Avis de dépôt d'une déclaration préalable n° 10E0017 - WALDIJO SA TéléchargerVoir
Une demande de déclaration préalable a été déposée par Monsieur Pascal DELEAU - WALDIJO SA, en date du 23 juin 2010. Dossier n° 068 355 10 E 0017.
Certificat d'urbanisme n°10E0005 - Me Michel STEHLIN
Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître Michel STEHLIN en date du 16 juin, pour un terrain situé au 23, rue de la République - Dossier n° CU 068 355 10 E0005.
Certificat d'opposition PC 10E0001 SCI BUX
Arrêté d'opposition au permis de construire n° PC 068 355 10E0001, déposé le 04 mars 2010 par la SCI BUX - M. DUPOUX Benoit
Arrêté accordant le permis de construire n° 10E0004 - M. François SCHMITT
Arrêté accordant la demande de permis de construire n° PC 068 355 10 E0004 de Monsieur François SCHMITT.
Non opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0008 - M. PETITJEAN Sébastien
Avis de non opposition à une déclaration préalable de M. PETITJEAN Sébastien - Dossier DP06835510E0008
Coupure de courant mardi 1er juin
Coupure de courant le mardi 1er juin entre 8h30 et 09h45 au 11 rue des Perdrix
Dépôt PC 10E0004 SCHMITT TéléchargerVoir
Dépôt PC 10E0004 SCHMITT en date du 05 mai 2010.
Rapport d'analyse d'eau potable n°C10-22188-D09 du 22/06/2010
Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen du 22 juin 2010.
Certificat d'urbanisme CU10E0007 Meurlet Kohler p2
Page 2 du certificat d'urbanisme n° CU 068 355 10 E 0007 déposé par Me Meurlet-Kohler.
Publication mariage STEHLIN - FERBER
Avis de publication du mariage projeté à Muespach-le-haut entre M. STEHLIN Emmanuel et Mlle FERBER Aurélie