Personal tools
S'inscrire

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation
Vous êtes ici : Accueil Mairie Affichage public Annexes affichage public 2017
Accueil Mairie

Mairie - 4 place Jeanne d'Arc

68640 WALDIGHOFFEN

Tel : 03 89 25 80 26 - Fax : 03 89 07 71 26

Horaires d'ouverture de l'accueil

Lundi - Mardi - Jeudi - Vendredi

de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00

Mercredi

de 10h00 à 12h00

Contacter la Mairie par courriel

Adresses et téléphones indispensables

Votre météo



 

Actions sur le document

Annexes affichage public 2017

Déclaration préalable pour un terrain situé au 31 rue du Maréchal Joffre

Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur SCRIMA Raphaël le 04 janvier 2017

Ouvrir le fichierLire la suite…

Déclaration préalable pour un terrain situé au 33 rue du Maréchal Joffre

Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Madame SCRIMA Nicole le 04 janvier 2017

Ouvrir le fichierLire la suite…

Avis aux électeurs de mise à disposition des 1er tableaux rectificatifs

Avis aux électeurs de mise à disposition des 1er tableaux rectificatifs

Avis aux électeurs de mise à disposition des 1er tableaux rectificatifs du 1er septembre 2016 au 31 décembre 2016

Lire la suite…

Déclaration préalable pour un terrain situé au 30 rue de la République

Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Groupama Grand Est le 09 janvier 2017

Ouvrir le fichierLire la suite…

Convocation du conseil communautaire de la Communauté de Communes Sundgau

Convocation du conseil communautaire de la Communauté de Communes Sundgau

Conseil de la Communauté de communes Sundgau lundi 23 janvier 2017 à 19h00.

Lire la suite…

Convocation du conseil communautaire de la Communauté de Communes Sundgau

Convocation du conseil communautaire de la Communauté de Communes Sundgau

Conseil de la Communauté de communes Sundgau lundi 23 janvier 2017 à 19h00.

Lire la suite…

Coupure de courant le lundi 13 février 2017

Coupure de courant le lundi 13 février 2017

Une coupure de courant est prévue le lundi 13 février 2017 entre 08h00 et 12h00, pour travaux

Lire la suite…

Arrêté préfectoral - suspension de la chasse

Arrêté préfectoral - suspension de la chasse

Arrêté préfectoral portant suspension de la chasse au gibier d'eau et aux oiseaux de passage dans le département du Haut-Rhin

Lire la suite…

Arrêté préfectoral - suspension de la chasse

Arrêté préfectoral - suspension de la chasse

Arrêté préfectoral portant suspension de la chasse au gibier d'eau et aux oiseaux de passage dans le département du Haut-Rhin, page 2

Lire la suite…

Décision à la déclaration préalable de M. SCRIMA Raphaël

Décision à la déclaration préalable de M. SCRIMA Raphaël

Avis de non opposition à la déclaration préalable déposée par Monsieur SCRIMA Raphaël

Lire la suite…

Décision à la déclaration préalable de Mme SCRIMA Nicole

Décision à la déclaration préalable de Mme SCRIMA Nicole

Avis de non opposition à la déclaration préalable déposée par Madame SCRIMA Nicole

Lire la suite…

Décision à la demande de construire de M. WELMELINGER et Mme INTERING

Décision à la demande de construire de M. WELMELINGER et Mme INTERING

Arrêté accordant la demande de permis de construire à M. WELMELINGER et Mme INTERING pour la construction d'une maison individuelle

Lire la suite…

Permis de construire - 6 rue des Ecureuils

Une demande de permis de construire pour un terrain situé au 6 rue des Ecureuils a été déposée en Mairie par M. GRABOW et Mme MARTIGNON

Ouvrir le fichierLire la suite…

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de Ferrette

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de Ferrette

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de Ferrette (au niveau de la maison 32A) du 15 février 2017 au 21 février 2017.

Lire la suite…

Décision à la déclaration préalable de Groupama Grand Est

Décision à la déclaration préalable de Groupama Grand Est

Avis de non opposition à la déclaration préalable déposée par Groupama Grand Est

Lire la suite…

Certificat d'urbanisme opérationnel délivré à M. FRELECHOUX Maurice

Certificat d'urbanisme opérationnel délivré à M. FRELECHOUX Maurice

Un certificat d'urbanisme a été établi pour Monsieur FRELECHOUX Maurice concernant une parcelle située dans la rue de Willer

Lire la suite…

Certificat d'urbanisme opérationnel délivré à M. FRELECHOUX Maurice

Certificat d'urbanisme opérationnel délivré à M. FRELECHOUX Maurice

Un certificat d'urbanisme a été établi pour Monsieur FRELECHOUX Maurice concernant une parcelle située dans la rue de Willer

Lire la suite…

Certificat d'urbanisme délivré à Mme MARTIN Jacqueline

Certificat d'urbanisme délivré à Mme MARTIN Jacqueline

Un certificat d'urbanisme a été établi pour Madame MARTIN Jacqueline concernant une parcelle située au lieu-dit "Rieth"

Lire la suite…

Certificat d'urbanisme délivré à Maître DALLEINNE

Certificat d'urbanisme délivré à Maître DALLEINNE

Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître DALLEINNE Jean-Baptiste, concernant des parcelles situées dans la rue du Château

Lire la suite…

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la République

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la République

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la République du 13 février 2017 au 24 février 2017

Lire la suite…

Arrêté portant règlementation du stationnement à l'intérieur de l'agglomération

Arrêté portant règlementation du stationnement à l'intérieur de l'agglomération

Arrêté portant règlementation du stationnement à l’intérieur de l’agglomération dans le rue de la République et du 19 Novembre du 1er mars au 07 mars.

Lire la suite…

Arrêté portant instauration temporaire d'une Zone 30, rue de la République

Arrêté portant instauration temporaire d'une Zone 30, rue de la République

Arrêté portant instauration temporaire d'une "Zone 30", rue de la République à partir du 03 mars 2017 jusqu'au 06 mars 2017.

Lire la suite…

Arrêté portant règlementation de la circulation à l'intérieur de l'agglomération

Arrêté portant règlementation de la circulation à l'intérieur de l'agglomération

Arrêté portant règlementation de la circulation à l'intérieur de l'agglomération rue des écoles et rue de l'Ill

Lire la suite…

Arrêté limitant l'exercice du commerce ambulant

Arrêté limitant l'exercice du commerce ambulant

Arrêté limitant l'exercice du commerce ambulant qui ne participe pas à l'Expo-Habitat durant la période du 03 mars au 06 mars 2017 inclus

Lire la suite…

Subventions versées par la Commune en 2016

Subventions versées par la Commune en 2016

Liste des subventions versées par la Commune aux associations et aux fondations dans l'année 2016

Lire la suite…

Avis de dépôt d'un permis de construire PC17E0002 - JAECK Thierry

Une demande de permis de construire sis - allée des chênes - a été déposée en Mairie par M. et Mme JAECK Thierry en date du 09 février 2017.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Convocation du Conseil Municipal le lundi 20 février 2017

Convocation du Conseil Municipal le lundi 20 février 2017

La prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le lundi 20 février à 20h00, dans la salle de réunion de la Mairie.

Lire la suite…

Arrêté règlementant la circulation rue de l'Ill

Arrêté règlementant la circulation rue de l'Ill

Arrêté 2017/11 règlementant la circulation rue de l'Ill du 02 mars au 06 mars 2017.

Lire la suite…

Décision à la demande de construire de M. WALTER

Décision à la demande de construire de M. WALTER

Arrêté refusant la demande de permis de construire à M. WALTER pour la construction d'une maison individuelle.

Lire la suite…

Avis de dépôt d'un permis de construire PC17E0003 - BARTHOD-MALAT

Une demande de permis de construire sis - rue des Vergers - a été déposée en Mairie par M. BARTHOD-MALAT Thierry en date du 23 février 2017.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Arrêté préfectoral plaçant le Haut-Rhin en situation de vigilance sécheresse

Arrêté préfectoral plaçant le Haut-Rhin en situation de vigilance sécheresse

Arrêté préfectoral plaçant le département du Haut-Rhin en situation de vigilance par rapport à la sécheresse1/4

Lire la suite…

Arrêté préfectoral plaçant le Haut-Rhin en situation de vigilance sécheresse 2/4

Arrêté préfectoral plaçant le Haut-Rhin en situation de vigilance sécheresse 2/4

Arrêté préfectoral plaçant le département du Haut-Rhin en situation de vigilance par rapport à la sécheresse 2/4

Lire la suite…

Arrêté préfectoral plaçant le Haut-Rhin en situation de vigilance sécheresse 3/4

Arrêté préfectoral plaçant le Haut-Rhin en situation de vigilance sécheresse 3/4

Arrêté préfectoral plaçant le département du Haut-Rhin en situation de vigilance par rapport à la sécheresse 3/4

Lire la suite…

Arrêté préfectoral plaçant le Haut-Rhin en situation de vigilance sécheresse 4/4

Arrêté préfectoral plaçant le Haut-Rhin en situation de vigilance sécheresse 4/4

Arrêté préfectoral plaçant le département du Haut-Rhin en situation de vigilance par rapport à la sécheresse 4/4

Lire la suite…

Déclaration préalable pour un terrain situé rue du Maréchal Joffre

Une déclaration préalable a été déposée en Mairie par Monsieur HUMBERT Guy le 22 février 2017

Ouvrir le fichierLire la suite…

Décret 2017-223 du 24 février 2017

Décret 2017-223 du 24 février 2017

Décret 2017-223 du 24 février 2017 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

Lire la suite…

Décision à la déclaration préalable de Mme ROGER Jocelyne

Avis de non opposition à la déclaration préalable déposée par Madame ROGER Jocelyne.

Lire la suite…

Avis de dépôt d'un permis de construire : M. WELMELINGER et Mme INTERING

Une demande de permis de construire sis rue de Willer a été déposé en Mairie par M. WELMELINGER Nicolas et Mme INTERING Julie en date du 28 novembre 2016.

Lire la suite…

Demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé rue de Willer

Une demande de certificat d'urbanisme pour un terrain situé rue de Willer a été déposée en Mairie par Monsieur FRELECHOUX Maurice en date du 29 novembre 2016.

Lire la suite…

Certificat d'urbanisme délivré à Maître BAEUMLIN-ANDELFINGER, notaire

Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître Catherine BAEUMLIN-ANDELFINGER, concernant une parcelle située au 20 rue du 19 Novembre.

Lire la suite…

Arrêté autorisant l'utilisation de la salle polyvalente et l'ouverture de chapiteaux

Arrêté autorisant l'utilisation de la salle polyvalente et l'ouverture de chapiteaux

Arrêté autorisant l'utilisation exceptionnelle de la salle polyvalente en salle d'exposition - Foire et autorisant l'ouverture de chapiteaux. 2017/12

Lire la suite…

Arrêté autorisant l'organisation de la 34ème Expo-Habitat

Arrêté autorisant l'organisation de la 34ème Expo-Habitat

Arrêté autorisant l'organisation de la 34ème Expo-Habitat du 03 au 06 mars 2017. 2017/13

Lire la suite…

Avis de dépôt d'un permis de construire PC17E0004 - WALCH Maxime

Une demande de permis de construire sis - rue du 19 novembre - a été déposé en Mairie par M. WALTER Maxime en date du 02 mars 2017.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable

Rapport d'analyse d'eau potable

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076015 effectué le 27 février 2017.

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable

Rapport d'analyse d'eau potable

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076015 effectué le 27 février 2017.

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable

Rapport d'analyse d'eau potable

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076016 effectué le 27 février 2017.

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable

Rapport d'analyse d'eau potable

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076016 effectué le 27 février 2017.

Lire la suite…

Avis de dépôt d'un permis de démolir n°17E0001 - M. Stéphane HABY

Une demande de permis de démolir a été déposée en Mairie par Monsieur Stéphane HABY en date du 03 mars 2017 - Dossier PD 068 355 17 E0001.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la République

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la République

Arrêté 2017/16 règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la République du 09 mars 2017 au 17 mars 2017

Lire la suite…

Avis de dépôt d'une déclaration préalable par M. FREYBURGER Paul

Une déclaration préalable de travaux, sis - rue du vignoble - a été déposé en Mairie par M. FREYBURGER Paul en date du 09 mars 2017.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Avis de dépôt d'une déclaration préalable par M. BURGET Albert

Une déclaration préalable de travaux, sis - 27 rue du 19 Novembre - a été déposé en Mairie par M. BURGET Albert en date du 09 mars 2017.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Certificat d'urbanisme délivré à Maître LANG

Certificat d'urbanisme délivré à Maître LANG

Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître LANG Jean-Marc, concernant des parcelles situées 19 rue des Cigognes. CU17E0004

Lire la suite…

Certificat d'urbanisme délivré à Maître GROSS-GAESSLER

Certificat d'urbanisme délivré à Maître GROSS-GAESSLER

Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître GROSS-GAESSLER Fabienne, concernant une parcelle située 8 Impasse des Alouettes. CU17E0005

Lire la suite…

Certificat d'urbanisme délivré à Maître GREWIS

Certificat d'urbanisme délivré à Maître GREWIS

Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître GREWIS Guy, concernant une parcelle située 10 Impasse des Alouettes. CU17E0006

Lire la suite…

Certificat d'urbanisme délivré à Maître HASSLER

Certificat d'urbanisme délivré à Maître HASSLER

Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître HASSLER Jean-Marc, concernant une parcelle située 9 rue des Barons d'Eptingen. CU17E0007

Lire la suite…

Avis de dépôt d'une déclaration préalable par M. HABY Stéphane

Une déclaration préalable de travaux, sis - 32 rue de la République - a été déposé en Mairie par M. HABY Stéphane en date du 10 mars 2017.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable

Rapport d'analyse d'eau potable

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076106 effectué le 06 mars 2017. 1/2

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable

Rapport d'analyse d'eau potable

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076106 effectué le 06 mars 2017. 2/2

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable

Rapport d'analyse d'eau potable

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076115 effectué le 06 mars 2017. 1/2

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable

Rapport d'analyse d'eau potable

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076115 effectué le 06 mars 2017. 2/2

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable

Rapport d'analyse d'eau potable

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076116 effectué le 06 mars 2017. 1/2

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable

Rapport d'analyse d'eau potable

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076116 effectué le 06 mars 2017. 2/2

Lire la suite…

Décision à la déclaration préalable de la SCI Le Vignoble

Décision à la déclaration préalable de la SCI Le Vignoble

Avis de non opposition à la déclaration préalable déposée par la SCI Le Vignoble.

Lire la suite…

Décision à la déclaration préalable de M. HABY Stéphane

Décision à la déclaration préalable de M. HABY Stéphane

Avis de non opposition à la déclaration préalable déposée par M. HABY Stéphane.

Lire la suite…

Décision à la demande de construire de Mme MARTIGNON

Décision à la demande de construire de Mme MARTIGNON

Arrêté accordant la demande de permis de construire à Mme MARTIGNON Florence pour la construction d'une maison individuelle.

Lire la suite…

 Décision à la déclaration préalable de M. BURGET

Décision à la déclaration préalable de M. BURGET

Avis de non opposition à la déclaration préalable déposée par M. BURGET Albert

Lire la suite…

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Gare

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Gare

Arrêté 2017/18 règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la Gare du 20 mars 2017 au 05 mai 2017

Lire la suite…

Décision à la déclaration préalable de M. KOPP

Décision à la déclaration préalable de M. KOPP

Avis de non opposition à la déclaration préalable déposée par M. KOPP Jonathan

Lire la suite…

Décision à la déclaration préalable de M. HUMBERT Guy

Décision à la déclaration préalable de M. HUMBERT Guy

Avis de non opposition à la déclaration préalable déposée par Monsieur HUMBERT Guy

Lire la suite…

Décision à la demande de construire de M. et Mme JAECK Thierry

Décision à la demande de construire de M. et Mme JAECK Thierry

Arrêté refusant la demande de permis de construire à M. et Mme JAECK Thierry pour la construction d'un chalet de loisirs

Lire la suite…

Arrêté autorisant la pose d'une benne sur le domaine public

Arrêté autorisant la pose d'une benne sur le domaine public

Arrêté 2017/21 autorisant la pose d'une benne sur le domaine public, impasse Anne de Ramstein

Lire la suite…

Avis de dépôt d'une déclaration préalable par M. DIETSCHY André

Une déclaration préalable de travaux, sis - 1 rue du 19 novembre - a été déposé en Mairie par M. DIETSCHY André en date du 22 mars 2017.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Avis de dépôt d'une déclaration préalable par Mme BURGER Sylvie

Une déclaration préalable de travaux, sis - 17 rue des cigognes - a été déposé en Mairie par Mme BURGER Sylvie en date du 23 mars 2017.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Liste des candidats à l'élection Présidentielle 2017

Liste des candidats à l'élection Présidentielle 2017

Élection du Président de la République - Conseil Constitutionnel - décision n°2017-165 PDR du 18 mars 2017

Lire la suite…

Décision à la demande de construire de M. QUINTON

Décision à la demande de construire de M. QUINTON

Arrêté accordant la demande de permis de construire modificatif à M. QUINTON Jacques pour la modification d'une maison individuelle et/ou ses annexes.

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable 1/6

Rapport d'analyse d'eau potable 1/6

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076285 effectué le 27 février 2017.

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable 2/6

Rapport d'analyse d'eau potable 2/6

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076285 effectué le 27 février 2017.

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable 3/6

Rapport d'analyse d'eau potable 3/6

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076285 effectué le 27 février 2017.

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable 4/6

Rapport d'analyse d'eau potable 4/6

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076285 effectué le 27 février 2017.

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable 5/6

Rapport d'analyse d'eau potable 5/6

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076285 effectué le 27 février 2017.

Lire la suite…

Rapport d'analyse d'eau potable 6/6

Rapport d'analyse d'eau potable 6/6

Copie du rapport d'analyse de l'eau potable de Waldighoffen. Prélèvement n° 06800076285 effectué le 27 février 2017.

Lire la suite…

Décision à la déclaration préalable de Mme BURGER Sylvie

Décision à la déclaration préalable de Mme BURGER Sylvie

Avis de non opposition à la déclaration préalable déposée par Mme BURGER Sylvie

Lire la suite…

Décision à la demande de construire de M.BARTHOD MALAT Thierry

Décision à la demande de construire de M.BARTHOD MALAT Thierry

Arrêté accordant la demande de permis de construire à M. BARTHOD MALAT pour la construction d'une maison individuelle.

Lire la suite…

Convocation du Conseil Municipal le mercredi 05 avril 2017

Convocation du Conseil Municipal le mercredi 05 avril 2017

La prochaine séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le mercredi 05 avril à 19h00, dans la salle de réunion de la Mairie.

Lire la suite…

Avis de dépôt d'un permis de construire - PC17E0005

Une demande de permis de construire sis - 48 rue du Maréchal Joffre- a été déposé en Mairie par Humbert renovation services Sàrl.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la République

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la République

Arrêté 2017/23 règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la République du 04 au 21 avril 2017.

Lire la suite…

Cotisations foncières 2017

Cotisations foncières 2017

Extrait du rôle des cotisations foncières pour l'année 2017

Lire la suite…

Avis de dépôt d'un permis de construire - PC17E0006

Une demande de permis de construire sis - rue du Maréchal Joffre- a été déposé en Mairie par Monsieur et Madame KETTERLIN William.

Ouvrir le fichierLire la suite…

Décision à la demande de démolir de M. HABY

Décision à la demande de démolir de M. HABY

Arrêté accordant la demande de permis de démolir à M. HABY pour la démolition partielle d'une grange

Lire la suite…

Coupure de courant le jeudi 27 avril 2017

Coupure de courant le jeudi 27 avril 2017

Une coupure de courant est prévue le jeudi 27 avril 2017 entre 08h30 et 13h30, pour travaux rue de la gare.

Lire la suite…

Certificat d'urbanisme délivré à Maître VOROBIEF

Certificat d'urbanisme délivré à Maître VOROBIEF

Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître VOROBIEF André, concernant un terrain situé 16 rue du Maréchal Joffre. CU17E00048

Lire la suite…

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue des Vergers

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue des Vergers

Arrêté règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de la République du 18 avril 2017 jusqu'à la fin des travaux.

Lire la suite…

Délibération du Conseil Communautaire du jeudi 23 février 2017

Délibération du Conseil Communautaire du jeudi 23 février 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire de la séance du jeudi 23 février 1017. P1

Lire la suite…

Délibération du Conseil Communautaire du jeudi 23 février 2017

Délibération du Conseil Communautaire du jeudi 23 février 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire de la séance du jeudi 23 février 1017. P2

Lire la suite…

Délibération du Conseil Communautaire du jeudi 23 février 2017

Délibération du Conseil Communautaire du jeudi 23 février 2017

Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire de la séance du jeudi 23 février 1017. P3

Lire la suite…

Liste des marchés publics conclus en 2016

Liste des marchés publics conclus en 2016

Liste des marchés publics conclus en 2016

Lire la suite…

Décision à la déclaration préalable de Monsieur DIETSCHY

Décision à la déclaration préalable de Monsieur DIETSCHY

Arrêté de non opposition à la déclaration préalable déposée par Monsieur DIETSCHY

Lire la suite…

Arrêté  fixant la liste des espèces d'animaux classés "nuisibles"

Arrêté fixant la liste des espèces d'animaux classés "nuisibles"

Arrêté n 2017-1042 du 12 avril 2017 fixant la liste des espèces d'animaux classés "nuisibles" pour la ériode allant jusqu'au 30 juin 2018 dans le Haut-Rhin.

Lire la suite…

Arrêté fixant la liste des espèces d'animaux classés "nuisibles" - Annexe

Arrêté fixant la liste des espèces d'animaux classés "nuisibles" - Annexe

Arrêté n°2017-1042 du 12 avril 2017 fixant la liste des espèces d'animaux classés "nuisibles" pour la ériode allant jusqu'au 30 juin 2018 dans le Haut-Rhin.

Lire la suite…

Arrêté relatif aux modalités de destruction des espèces d'animaux classés "nuisibles"

Arrêté relatif aux modalités de destruction des espèces d'animaux classés "nuisibles"

Arrêté n°2017-1043 du 12 avril 2017 relatif aux modalités de destruction des espèces d'animaux classés "nuisibles" pour la période allant jusqu'au 30 juin 2018 dans le Haut-Rhin.

Lire la suite…