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Décisions d'urbanisme 2010-2009
Arrêté accordant le permis de construire n°10E0012 - M. GISSINGER Emmanuel
Arrêté accordant la demande de permis de construire n° PC 068 355 10 E0012 de Monsieur GISSINGER Emmanuel, sur un terrain sis 46a rue du 19 Novembre.
Arrêté accordant le permis de construire n°10E0013 - M. ORIEZ
Arrêté accordant la demande de permis de construire n° PC 068 355 10 E0013 de Monsieur ORIEZ Antony, sur un terrain sis rue de Willer.
Non-opposition à une déclaration préalable - DP10E0029 - M. HENLIN
Avis de non opposition à une déclaration préalable de Monsieur HENLIN Paul - Dossier DP 068 355 10 E0029.
Arrêté accordant le permis de construire n°10E0010 - M. et Mme KRAEHENBUHL Jean-Hugues
Arrêté accordant la demande de permis de construire n° PC 068 355 10 E0010 de Monsieur et Madame KRAEHENBUHL Jean-Hugues, sur un terrain sis rue du 19 Novembre.
Non-opposition à une déclaration préalable - DP10E0028 - Mme GRAUSSE Nathalie
Avis de non opposition à la déclaration préalable de Madame GRAUSSE Nathalie - Dossier DP 068 355 10 E0028
Non-opposition à une déclaration préalable - DP 06835510E0027 - M. VETTER Sébastien
Avis de non opposition à la déclaration préalable de Monsieur VETTER Sébastien - Dossier DP 068 355 10 E0027.
Certificat d'urbanisme n°10E0014 - Me Michel STEHLIN
Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître Michel STEHLIN en date du 26 novembre 2010, pour un terrain situé rue de Bâle. - Dossier n° CU 068 355 10 E0014.
Arrêté accordant le permis de construire n°10E0009 - M. BURGER Raymond
Arrêté accordant la demande de permis de construire n° PC 068 355 10 E0009 de Monsieur BURGER Raymond, sur un terrain sis rue des Ecoles.
Non-opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0026 - M. GODINAT Jean-Marie
Avis de non opposition à la déclaration préalable de Monsieur GODINAT Jean-Marie - Dossier DP 068 355 10 E0026.
Non-opposition à une déclaration préalable - DP06835510E0025 - M. EGLIN Jean
Avis de non opposition à la déclaration préalable de Monsieur EGLIN Jean - Dossier DP 068 355 10 E0025.
Certificat d'urbanisme n°06835510E0013 - Me Pascal MENDEL
Un certificat d'urbanisme a été établi pour Maître Pascal MENDEL en date du 04 octobre 2010, pour un terrain situé au 63 rue du Maréchal Joffre. - Dossier n° CU 068 355 10 E0013.
Non-opposition à une déclaration préalable - n°DP06835510E0024 - M. FREY Noël
Avis de non opposition à une déclaration préalable délivrée à Monsieur FREY Noël le 04 octobre 2010 - Dossier DP06835510E0024.
