CR-SMS 2012
- Procès verbal du conseil syndical du 1er mars 2012 , Télécharger — Voir
- Le procès verbal du Conseil du Syndicat Mixte pour le Sundgau du 1er mars 2012 à Altkirch.
- Procès verbal du conseil syndical du 19 mars 2012 , Télécharger — Voir
- Le procès verbal du Conseil du Syndicat Mixte pour le Sundgau du 19 mars 2012 à Altkirch.