Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 24/06/2025

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Convocation à la réunion du conseil municipal du 24/06/2025

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Arrêté préfectoral du 09/05/2025 fixant les modalités des destructions à tir des sangliers

du 01/07/2025 au 30/06/2026.

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Arrêté préfectoral n°2025-135-SPAE-131 réglementant la circulation et l'abattage des ovins et caprins

dans le département du Haut-Rhin, du 02/06/2025 au 12/06/2025.

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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 09 avril 2025

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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 1er avril 2025

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Convocation du conseil municipal du 09/04/2025

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Convocation du conseil municipal du 01/04/2025

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Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le 4 février 2025

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Arrêté du maire n°2025/15 réglementation le stationnement, rue de la République

du 26/02/2025 au 05/03/2025.

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Arrêté du maire n°2025/13 réglementant la circulation rue des Ecoles

du 24/02/2025 au 04/03/2025

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Arrêté du maire n°2025/12 règlementant la circulation, rue de l'Ill

du 27/02/2025 au 04/03/2025.

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Arrêté du maire n°2025/11 instaurant temporairement une zone 30, rue de la République

du 26/02/2025 au 05/03/2025.

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Arrêté du maire n°2025/10 limitant l'exercice du commerce ambulant

du 28/02/2025 au 03/03/2025

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Arrêté du Maire n°2024/66 autorisant l'ouverture dominicales des commerces

avant les fêtes de Noël 2024.

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Election des membres de la chambre d'agriculture 2025

Avis aux électeurs individuels. Les listes électorales définitives peuvent être consultées en Mairie pendant les heures d'ouvertures.

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Avis aux contribuables. Dégrèvement au titres des pertes de récoltes

Les listes des parcelles faisant l'objet de dégrèvements au titre des pertes de récolets peuvent être consultés en mairie pendant les heures d'ouverture, du 28/11/2024 au 28/01/2025.

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Arrêté du Maire n°2024/59 interdisant le stationnement sur le parking place Jeanne d'Arc le 23/11/2024

de 12 h 00 à 18 h 00.

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Arrêté du Maire n°2024/58 interdisant la circulation rue du 19 novembre et rue d'Oberdorf

La circulation est interdite rue d'Oberdorf et du 23 rue du 19 novembre jusqu'au croisement de la place Jeanne d'Arc, le samedi 23/11/2024, du 16 h 00 à 18 h 00. La circulation est déviée par la rue de l'Artisanat et rue de l'Ill.

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Arrêté du Maire n°2024/56 autorisant une tombola

organisée par l'Institut Terrasensoria.

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Arrêté du maire n°2024/55 réglementant la circulation rue Nathan Katz et chemin des sportifs

du 30 novembre 2024 au 1er décembre 2024.

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Délibérations examinées par le conseil municipal le 24/10/2024

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Arrêté du Maire n°2024/53. Occupation du domaine public rue du Moulin du 29/10/2024 au 21/12/2024.

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Arrêté n°2024/51 autorisant le stationnement d'un camion

sur le domaine public, rue du Vignoble, du 18 novembre 2024 au 19 novembre 2024.

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Convocation du conseil municipal du 24/10/2024

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 24 octobre 2024 dans la salle de réunion de la mairie.

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Arrêté 2024/50 Pose d'un échafaudage angle rue de Bâle / rue du Maréchal Joffre, du 14/10/2024 au 30/11/2024

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Arrêté 2024/49 réglementant la circulation rue de Willer du 21/10/2024 au 04/11/2024

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Arrêté du Maire n°2024/45 réglementant la circulation dans le village le samedi 05 octobre 2024

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Avis de consultation des listes électorales provisoires - Electeurs individuels

pour les élections de 2025 des membres de la chambre d'agriculture d'Alsace.

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Arrêté du maire n°2024/46 réglementant temporairement la circulation rue de Bâle

du 23 octobre 2024 au 06 novembre 2024, au niveau de la maison d'habitation 28 rue de Bâle.

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