Annexes affichage public 2023

Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 11/01/2023

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Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 24/10/2022

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Convocation du conseil municipal à la réunion du 14 mars 2023

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Publication du projet de mariage entre M. Simon Alain et Mme Berbett Sandra

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Liste des délibérations de la réunion du 14 mars 2023

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Convocation à la réunion du conseil municipal du 4 avril 2023

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Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 4 avril 2023

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Délibérations du conseil municipal du 14 mars 2023

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Délibérations du 11 janvier 2023

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Délibérations de la réunion du conseil municipal du 4 avril 2023

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Arrêté 2023/55 Circulation rue du 19 novembre 30/06/2023

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Convocation du conseil municipal du 11/07/2023

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Convocation du conseil municipal - réunion du 17/07/2023

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Liste des délibérations de la réunion du 17/07/2023

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PV de la consultation de la répartition du loyer de la chasse

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Arrêté du maire n°2023.73

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Convocation du conseil municipal à la réunion du 28/09/2023

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Délibérations du conseil municipal du 17/07/2023

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Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 28/09/2023

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Convocation à la réunion du conseil municipal du 30/10/2023

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Arrêté préfectoral n° BSI-2023-200-02 du 27 octobre 2023

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Liste des délibérations du 30/10/2023

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Arrêté préfectoral du 31.08.2023. Bureau de vote à compter du 01.01.2024

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Arrêté du Maire n°2023/96. Réglementation temporaire de la circulation rue du Moulin

Du 20 novembre 2023 au 22 décembre 2023, pendant les travaux.

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Arrêté du maire n°2023/98. Réglementation temporaire de la circulation rue des Perdrix et rue des Faisans

du 20 novembre 2023 au 22 décembre 2023, pendant les travaux.

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Arrêté du maire n° 2023/109 autorisant l'ouvertures dominicales des commerces avant Noël 2023

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Arrêté du maire n°2023/110 réglementant temporairement la circulation et le stationnement

dans la rue du Moulin et la rue Emanuel Lang, du 11 décembre 2023 au 15 décembre 2023.

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Convocation à la réunion du conseil municipal du 21/12/2023

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Liste des délibérations de la réunion du 21/12/2023

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Arrêté préfectoral n°BDSC-2023-362-01 du 27/12/2023

portant interdiction de distribution, d'achat, de vente à emporter et de transport de carburant et combustibles au détail du 29/01/2023 00h00 jusqu'au 03/12/2024 06h00.

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Arrêté préfectoral n° BDSC-2023-361-02 du 27/12/2023

portant interdiction de la vente et de la consommation d'alcool sur la voie publique pour la St-Sylvestre dans le Haut-Rhin

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Arrêté préfectoral n° BSI-2023-362-01 du 28/12/2023 portant interdiction de rassemblements festifs de type rave-party du 29/01/2023 au 02/01/2024

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Convocation du conseil municipal du 11.01.2024

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Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 11/01/2024

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Arrêté du maire n°2024/2 portant fixation du nombre d'autorisation de stationnement de taxi

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Arrêté du maire n°2024/6

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Arrêté du maire n° 2024/7

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Arrêté du maire n° 2024/8

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Arrêté du maire n°2024/10

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Convocation du conseil municipal du 26 février 2024

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Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 26.02.2024

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Convocation du Conseil Municipal du 10.04.2024

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Convocation du conseil municipal à la réunion du 12.04.2024

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Listes des délibérations de la réunion du conseil municipal du 10/04/2024

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Liste des délibérations du conseil municipal du 12/04/2024

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Arrêté préfectoral du 02.04.2024 page 1

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Arrêté préfectoral du 02.04.2024 page 2

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Arrêté préfectoral du 02.04.2024 page 3

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